Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEYSSIER CONSERVES DU HAUT-VIVARAIS
S.A. LES FILS DE V. TEYSSIER

Numéro de dépôt :
1357153
Date de dépôt :
09/10/1985
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
09/10/2005
TEYSSIER CONSERVES DU HAUT-VIVARAIS de LES FILS DE V. TEYSSIER

Présentation de la marque TEYSSIER CONSERVES DU HAUT-VIVARAIS

Déposée le 9 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) LES FILS DE V. TEYSSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « TEYSSIER CONSERVES DU HAUT-VIVARAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILS DE V. TEYSSIER domicilié(e) B.P. 1, 07320 ST-AGREVE (dossier no 2054927) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 520 557 .

La marque TEYSSIER CONSERVES DU HAUT-VIVARAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEYSSIER CONSERVES DU HAUT-VIVARAIS est expirée depuis le 9 octobre 2005.

LES FILS DE V. TEYSSIER a également déposé les autres marques suivantes : BUCHE DU HAUT-VIVARAIS , "FLEUR DU HAUT-VIVARAIS" , SAINT-URSIN , MICHE DU HAUT-VIVARAIS , TEYSSIER , TEYSSIER PUR COMME L'AIR DES CIMES , LA MARQUE DES CIMES , TEYSSIER


S.A. LES FILS DE V. TEYSSIER - B.P. 1, 07320 ST-AGREVE (dossier no 2054927) - France - SIREN 335520557


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 1995 n°2054927 - Publication au BOPI 1995-09-18

Inscription le 26 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°392706 - Publication au BOPI 2004-04-26

Inscription le 26 octobre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°191211 - Publication au BOPI 1995-10-26

Inscription le 26 octobre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°191210 - Publication au BOPI 1995-10-26

Inscription le 5 octobre 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°190355 - Publication au BOPI 1995-10-05

Conserves Alimentaires et Salaisons en tout genre.